Thèses soutenues

Thèses soutenues depuis 1991

Année 2021

Édouard MARTIN, La déposition du prince dans l’ancien droit public de l’Occident médiéval (XIème – XVème), dir. François JANKOWIAK

Année 2020

Floriane MASSENA, La prescription extinctive des moyens de défense, aux origines de la maxime Quae temporalia sunt ad agendum perpetua sunt ad excipiendum, dir. Boris BERNABÉ

Gregor PRICHODKO, Le territoire canonique : construction juridique et enjeux politiques dans le premier millénaire. Application au contexte russe, dir. Boris BERNABÉ

Année 2018

Laurent SOMDA, Conscience du juge : étude comparée de la certitude morale en droit canonique et de l’intime conviction du juge en droit pénal français, dir. B. Bernabé

Michel OUATTARA, L’institution basilicale : statut canonique, enjeu des relations Eglise-Etat, dir. F. Jankowiak

Davys MASKER, traitement juridique du prodigue du XVIIème au XIXème siècle, dir. F. Demoulin-Auzary

Guy BUCUMI, Les fondements des laïcités en Afrique centrale à l’épreuve du protestantisme évangélique : Cameroun, Congo, Gabon et République Démocratique du Congo, dir. B. Basdevant

Jean-Pierre BIKUNDA MAWETE, Canonicité de la subsidiarité ad intra, Église catholique Romaine (1946-2018) : Atouts et conditions, dir. S. Boiron

 

Année 2017

Benoît HABERT, La garantie des libertés 1852-1870, dir. B. Basdevant et F. Saint-Bonnet (Université Paris II Panthéon-Assas)

Evangelos STAVROPOULOS, Le dialogue institutionnel entre Imperium et Sacerdotium sous l’Empereur Manuel Ier Comnène (1143-1180) : Droit civil, Droit canonique, Idéologie impériale, dir. B. BASDEVANT-GAUDEMET

Jean-René KIEDI, La dispense canonique dans le droit de l’Eglise catholique latine. Concept, tradition, canonicité, dir. F. Jankowiak

Paul CHAUVIN-HAMEAU, L’obligation militaire sous l’Ancien Régime, dir. B. Basdevant & F. Saint-Bonnet (Université Paris II Panthéon-Assas)

Année 2016

Emmanuel MENGOLO, L’oeuvre catholique d’enseignement au Cameroun (1890-2014) : une progression dans l’exigence de qualité. Approche en droit canonique et en droit camerounais, dir. M. Begou-Davia

Anani MEHOUENOU, Repères canoniques pour la prise en compte par l’Église des non-baptisés. Application au contexte béninois, dir. M. Begou-Davia

Désiré BALABALA, Encadrement juridique de l’éducation au Congo-Kinshasa (1885-1986). De l’initiative des missionnaires à la prise en charge par l’Etat, dir. M. Begou-Davia

Marie-Anne DAILLANT, Contribution historique à l’étude de la responsabilité contractuelle : le retard dans l’exécution des contrats (XXème-XIXème siècle), dir. M. Begou-Davia

Jean-Claude MENSAH, Canonicités des indulgences et pastorales de la miséricorde, dir. F. Jankowiak

Emmanuel DE VALLICOURT, La société parfaite. Catégorie de la modernité, catégorie théologique, dir. F. Jankowiak

Année 2014

René YANNOU, La loi du 1er juillet 1901, loi anticléricale ? La genèse de la liberté d’association en droit français et ses enjeux ecclésiaux, dir. F. Jankowiak

Bruno GONCALVES, L’appartenance à une Eglise de droit propre dans l’Eglise catholique : d’un principe juridique établi à une réalité malmenée, dir. M. Begou-Davia

Albert JACQUEMIN, Limitation des activités séculières des clercs séculiers, de Constantin à la fin de l’époque, dir. B. Basdevant

Année 2013

Audrey VIROT, Les négociations diplomatiques entre la France et le Saint-Siège de 1870 à 1940, dir. B. Basdevant

Savvas GEORGIADIS, L’évolution d’un droit ecclésiastique européen vers un droit ecclésiastique de l’Union : la contribution de l’Eglise orthodoxe, dir. G. Papathomas

Année 2012

Bruno Martin GAY, La dépendance de l’agent public à l’enjeu de la candidature officielle (1870-1982), dir. B. Basdevant

Charlemagne MALONGA, La canonicité de la conférence des évêques, dir. B. Basdevant

Marie-Lorraine GRIMARD, Pactes et contrats innomés en droit romano-canonique (XIIème-XVème s.), dir. F. Roumy

Alain KABAMBA NZWELA, Vocation contemporaine du théologien catholique et protection de la communion de son église, dir. S. Boiron

Année 2011

Engelbert MEYONGO NAMA, Le Procureur en droit canonique classique, du décret de Gratien au Secte de Boniface VIII (1140-1298), dir. Franck Roumy

Hervé MIAYOUKOU, Les personnes juridiques privées en droit canonique. Du code de 1917 au Code de 1983, dir. M. Begou-Davia

François-Régis DUCROS, Puissance publique et édifices du culte des temps modernes à 1905, dir. B. Basdevant

Simon MASELE MOGUNDU, Entraide Missionnaire Internationale, une suppléante à l’obligation canonique de la protection sociale du clergé (Etude comparative en Droit canonique, Droit civil ecclésiastique français et Droit civil suisse), dir. M. Begou-Davia

 

Année 2010

Thibault JOUBERT, la formation du lien entre l’évêque et son église dans le décret de Gratien. Etude sur l’office épiscopal dans les versions successives du Décret, dir. B. Basdevant

Mélanie LOPEZ, Liberté religieuse et contrôle des cultes en France et en Espagne : lieux et ministres, dir. B. Basdevant

Année 2009

Paola FANTELLI, rapports entre Etats et Islam en Italie à la lumière de l’expérience française, dir. B. Basdevant

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Année 2008

Gratien MOLO MOGOLO, Autonomie patrimoniale des jeunes églises en République Démocratique du Congo (1885-2006), dir. B. Basdevant

Juhan-Jaa MACKOSSO, La République laïque du Congo : réception de catégories modernes de l’Etat de droit dans le contexte congolais de passage à l’indépendance : le principe de laïcité, dir. M. Begou-Davia

Jean-Luc CORONEL DE BOISSEZON, Frédéric Le Play face au droit. Une critique de la codification et de la centralisation au XIXème siècle, dir. B. Basdevant

Année 2006

Jean-Pierre VUILLEMIN, Le recours au canon 517 § 2 en France : analyse du droit particulier diocésain, dir. B. Basdevant, P. Valdrini, mention Très Honorable avec Félicitations du Jury

Année 2005

Patrick VLAICU, Le statut juridique de l’Eglise orthodoxe en Roumanie, dir. B. Basdevant, mention Très Honorable avec Félicitations du Jury

Clarisse SIMÉANT, Le rattachement des principautés à la couronne de France – procédures d’union et privilèges, XIII° – XVI° dir. F. Roumy, mention Très Honorable avec Félicitations du Jury

Philippe GREINER, L’encadrement juridique du prosélytisme, droit français, droit grec, convention européenne des droits de l’homme, droit canonique de l’Eglise catholique dir. B. Basdevant, J-P. Durand, mention Très Honorable avec Félicitations du Jury

Anne FORNEROD, Le régime juridique du patrimoine cultuel, dir. P-H. Prélot, soutenue en 2006, mention Très Honorable avec Félicitations du Jury

Année 2004

Charles SAAD, La disparité de culte matrimonial dans le droit des religions chrétiennes et musulmanes, dir. F. Roumy, J-P. Durand, mention très Honorable

Emmanuel BOUDET, Le munus docendi des évêques et le contrôle des moyens de communication sociale dans l’Eglise catholique, dir. B. Basdevant, mention très Honorable

Jean-Paul BETENGUÉ, Le statut juridique de la fondation Saint-Louis de Français à Madrid, dir. B. Basdevant, mention Très Honorable avec Félicitations du Jury

Stefano TESTA BAPPENHEIM, La responsabilité civile et les instituts religieux, Italie, France, Allemagne dir. B. Basdevant, F. Margiotta-Broglio, thèse en co-tutelle, mention Très Honorable avec Félicitations du Jury et label européen

Jean-Pierre DELANNOY, Le fait religieux dans les travaux parlementaires (1958-1975), dir. B. Basdevant, mention Très Honorable avec Félicitations du Jury

Paolo PIERACCINI, La juridiction du patriarcat latin de Jérusalem (1847-1864) dir. F. Margiotta-Broglio,  mention Très Honorable avec Félicitations du Jury

Jean Michel FABRE, La Sainteté canonisée – principe et critères d’une procédure particulière, dir. B. Basdevant, P. Valdrini, mention Honorable

Alphonse KY ZERBO, La fonction de vigilance du Suprême Tribunal de la Signature apostolique, dir. B. Basdevant, P. Valdrini, mention Très Honorable avec Félicitations du Jury

François JANKOWIAK, L’évolution des structures de la curie romaine de l’avènement de Pie IX à la fin du pontificat de Pie X, dir. B. Basdevant, F. Margiotta, mention Très Honorable avec Félicitations du Jury et label européen ; prix Maurice Picard

Année 2001

Jean GRELON, Orientations homosexuelles dans l’église catholique, dir. J-P. Guinle, J-P. Durand, mention Très Honorable

Philippe TOXÉ, La hiérarchie des normes en droit canonique latin , dir. B. Basdevant, mention Très Honorable avec Félicitations du Jury

Florence DEMOULIN-AUZARY, Les actions relatives à l’état des personnes en droit romano-canonique médiéval, dir. A. Lefebvre, mention Très Honorable avec Félicitations du Jury, prix Maurice Picard

Sandrine DHONT, le droit des oeuvres sociales du protestantisme français au XIX° siècle, dir. B. Basdevant, mention Très Honorable avec Félicitations du Jury

Louis Léon CHRISTIANS, La juridiction religieuse en droit étatique ; contribution à l’étude de la norme religieuse, dir. B. Ancel, mention Très Honorable avec Félicitations du Jury

Année 2000

Antony Samy SAVARIMUTHU, Le statut canonique et civil d’une minorité religieuse en Inde : l’Eglise catholique et l’affirmation de l’identité nationale de l’Ind, dir. J. Robert, J-P. Durand, mention Très Honorable avec Félicitations du Jury

Henri GLEIZES, Le Secours catholique, les aspects institutionnels et juridiques, dir. B. Basdevant, P. Valdrini, mention Très Honorable avec Félicitations du Jury

Roland JACQUES, Les destinataires de la mission « ad gentes » en droit canonique, la genèse du droit missionnaire, le cas de l’Extrême-Orient, dir. B. Basdevant, J-P. Durand, mention Très Honorable avec Félicitations du Jury et label européen

Année 1999

Michel BRUNETEAU, L’aumônerie catholique des forces armées. Normes canoniques, droit français et comparaisons européennes, dir. B. Basdevant, J-P. Durand, mention Très Honorable

Bruno THEVENIN, Cent ans de synodalité dans le Diocèse de Bayeux et Lisieux : 1852-1957, dir. B. Basdevant, P. Valdrini, mention Très Honorable

Adelabi ADEOUSSI, Le Saint-Siège et le processus d’Helsinki, dir. F. Margiotta-Broglio, mention Très Honorable avec Félicitations du Jury

 

Année 1998

Angela SANTANGELO, La rote romaine et le système des bénéfices ecclésiastiques au XIVème siècle, dir. A. Lefebvre, mention Très Honorable avec Félicitations du Jury

Année 1997

Elias SLEMAN, Rite, Ecclesia sui iuris et implications institutionnelles, dir. B. Basdevant, P. Valdrini, mention Tres Honorable

Edoardo DIENI, Conception « juscorporaliste » et divorce dans le droit matrimonial canonique. L’idée de conjugalité chez les codificateurs de 1917 et ses ascendances dir. A. Lefebvre, mention Très Honorable avec Félicitations du Jury

Stéphane BOIRON, Saints et reliques. Des décrétalistes à Benoît XIV, dir. B. Basdevant, mention Très Honorable avec Félicitations du Jury

 

Année 1996

Mutarushwa KULIMUSHI, L’exercice de la charge pastorale de l’Evêque diocésain. Etude critique des normes canoniques du Diocèse de Bukavu (Zaïre) appliquées aux réalités pastorales, dir. B. Basdevant, P. Valdrini, mention Très Honorable avec Félicitations du Jury

Juan Antonio ALBERCA DE CASTRO, L’assistance spirituelle dans les établissements publics, France et Espagne dir. B. Basdevant, mention Très Honorable avec Félicitations du Jury

Année 1995

Loemba A. MAKAYA, Le Collège des consulteurs dans le Code de 1983. Sa mise en place en France, dir. B. Basdevant, P. Valdrini, mention Honorable

 

Année 1994

Grigorios PAPATHOMAS, Le patriarcat œcuménique de Constantinople, les Eglises autocéphales orthodoxes de Chypre et de Grèce et la Politeia monastique du Mont Athos dans l’Europe unie dir. B. Basdevant, P. Valdrini, mention Très Honorable avec Félicitations du Jury et Label européen

Nikolaos DALDAS, Le patriarcat œcuménique de Constantinople et le statut canonique de la « Diaspora » orthodoxe de langue grecque — Le cas de la France dir. B. Basdevant, P. Valdrini, soutenue en 1994, mention Très Honorable avec Félicitations du Jury et Label européen

Année 1993

René KANDE-KATANKU, Paul VI et les Eglises africaines. Jalons d’un droit canonique africain, dir. B. Basdevant, P. Valdrini, mention Honorable

Gérard NISON, Aspects de la doctrine canonique de Thomassin, dir. J. Imbert, mention Très Honorable

NICOLAS, L’assistance spirituelle dans le droit de la guerre, dir. J. Imbert, mention Très Honorable

Année 1991

Patrice KASONGA TSHIOSHA, Statuts du clergé diocésain au Zaïre dir. B. Basdevant, P. Valdrini, mention Honorable

Jean-Marie SWERRY, Les aumôneries de l’enseignement public en France, dir. J. Imbert, mention Très Honorable avec Félicitations du jury

Notes

  • En finir avec le nominalisme ?

    Alice Zeniter a cité Roland Barthes pour synthétiser le projet suivant : « Il s’agit d’arracher la langue à une normalisation qui lui fait perdre tout son sens » (La Croix L’Hebdo, Paris, Bayard, Semaine du 9 septembre 2022, p. 15). L’écrivain entretient, effectivement, en écriture, un rapport étroit avec la société. Les mots gardent, en toutes disciplines, une signification qui relève d’une certaine essence. L’honnête homme ne doit donc pas les considérer avec légèreté sous prétexte de vulgarisation. Le juriste, par exemple, sait ce que l’on doit à l’universalisme, dans ses expressions stoïciennes ou chrétiennes. Il fut un formidable vecteur de transcendance et de respect des diversités. Le spécialiste de la norme s’attache aussi avec précision à la liberté : dans le contrat, la loi des parties favorise les rencontres créatrices et nourrit les propriétés émergentes (Hubert Reeves). L’autonomie de la volonté s’accommode néanmoins de la contrainte, sans laquelle aucune obligation ne peut exister. C’est la raison pour laquelle le Code Civil place le rapport contractuel sous l’égide de la confiance et de la foi pour protéger la dignité du partenaire le plus vulnérable.
    Les tenants de l’universel, comme les Pères fondateurs de notre Constitution civile (Jean Carbonnier), ont su, par ces prouesses intellectuelles, nous alerter quant aux conséquences mortifères du repli sur soi, d’une part, et du libéralisme absolu, d’autre part. En éducation civique et historique, les manuels scolaires, pourtant, se contentent d’approximations depuis des générations. Ils confondent République et Démocratie sans se soucier des subtilités juridiques qui caractérisent chacun de ces régimes politiques. Ils vantent les sophismes athéniens, résument les réussites de la Cité de Périclès au triomphe du principe majoritaire en se détournant des minutieux ressorts de la souveraineté populaire antique. Il appartient à l’artisan de la norme de refuser cette normalisation de la connaissance. Il importe aujourd’hui prioritairement d’enseigner l’essence pour que toutes et tous, dans la communauté des femmes et des hommes de bonne volonté, puissent se saisir de la beauté complexe des invariants culturels de nos modèles institutionnels. C’est à cette condition que les collectifs, bien irrigués par le savoir, trouveront un moyen de ré-enchanter le monde contemporain.

    Guerric MEYLAN
    Droit & Sociétés Religieuses